par Kevin Grangier | 28 Août, 2023 | Réponse à consultation
Réponse à consultation ANouvelle péréquation intercommunale vaudoise (NPIC) 28 Août, 2023 > Télécharger la réponse (PDF) Madame, Monsieur, L’UDC Vaud vous remercie de l’avoir associée à la procédure de consultation citée en titre. Elle se détermine comme suite :...
par Kevin Grangier | 16 Août, 2023 | Réponse à consultation
Réponse à consultation Nouvelle péréquation intercommunale vaudoise (NPIC) 16 Août, 2023 > Télécharger la réponse (PDF) Madame, Monsieur, L’UDC Vaud vous remercie de l’avoir associée à la procédure de consultation citée en titre. Elle se détermine comme suite :...
par Kevin Grangier | 20 Sep, 2022 | Réponse à consultation
Réponse à consultation Modification de la loi sur la santé publique (interdiction des « thérapies de conversion ») 20 Sep, 2022 > Télécharger la réponse (PDF) Madame, Monsieur, L’UDC Vaud vous remercie de l’avoir consultée au sujet de l’objet cité en titre. Après...
par Kevin Grangier | 1 Sep, 2022 | Réponse à consultation
Réponse à consultation Prise de position de l’UDC Vaud sur le projet d’Ordonnance sur la reconnaissance ces certificats de maturité gymnasiale / de Règlement sur la reconnaissance des certificats de maturité gymnasiale (ORM/RRM) et sur la convention administrative qui...
par Kevin Grangier | 30 Août, 2022 | Réponse à consultation
Réponse à consultation Prise de position de l’UDC Vaud sur l’avant-projet modifiant la loi pénale vaudoise du 19 décembre 1940 30 Août, 2022 > Télécharger la réponse (PDF) Madame, Monsieur, L’UDC Vaud vous remercie de l’avoir consultée au sujet de l’objet cité en...
par Kevin Grangier | 7 Jan, 2022 | Réponse à consultation
Réponse à consultation Prise de position de l’UDC Vaud sur la modification de l’ordonnance sur la lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme et de l’ordonnance de l’OFDF et de la sécurité des frontières sur la lutte contre le blanchiment...
