par Kevin Grangier | 21 Nov, 2023 | Réponse à consultation
Réponse à consultation Avant-projet de révision de la loi sur l’énergie (LVLEne) 21 Nov, 2023 > Télécharger la réponse (PDF) Madame, Monsieur, L’UDC Vaud vous remercie de l’avoir associée à la procédure de consultation citée en titre. Elle se détermine comme suit...
par Kevin Grangier | 21 Nov, 2023 | Réponse à consultation
Réponse à consultation Avant-projet de révision de la loi sur l’énergie (LVLEne) > Télécharger la réponse (PDF) Madame, Monsieur, L’UDC Vaud vous remercie de l’avoir associée à la procédure de consultation citée en titre. Elle se détermine comme suit : L’UDC Vaud...
par Kevin Grangier | 16 Août, 2023 | Réponse à consultation
Réponse à consultation Nouvelle péréquation intercommunale vaudoise (NPIC) 16 Août, 2023 > Télécharger la réponse (PDF) Madame, Monsieur, L’UDC Vaud vous remercie de l’avoir associée à la procédure de consultation citée en titre. Elle se détermine comme suite :...
par Kevin Grangier | 20 Sep, 2022 | Réponse à consultation
Réponse à consultation Modification de la loi sur la santé publique (interdiction des « thérapies de conversion ») 20 Sep, 2022 > Télécharger la réponse (PDF) Madame, Monsieur, L’UDC Vaud vous remercie de l’avoir consultée au sujet de l’objet cité en titre. Après...
par Kevin Grangier | 1 Sep, 2022 | Réponse à consultation
Réponse à consultation Prise de position de l’UDC Vaud sur le projet d’Ordonnance sur la reconnaissance ces certificats de maturité gymnasiale / de Règlement sur la reconnaissance des certificats de maturité gymnasiale (ORM/RRM) et sur la convention administrative qui...
par Kevin Grangier | 30 Août, 2022 | Réponse à consultation
Réponse à consultation Prise de position de l’UDC Vaud sur l’avant-projet modifiant la loi pénale vaudoise du 19 décembre 1940 30 Août, 2022 > Télécharger la réponse (PDF) Madame, Monsieur, L’UDC Vaud vous remercie de l’avoir consultée au sujet de l’objet cité en...
